Droit forestier

Pareil, si vous avez entendu des questions d'autres années...

ce cours est

Antoine a eu le champ d'application du code forestier (en gros l'article 2).

Ya aussi la différence entre natura 2000 et le code forestier je pense...

C'est quoi la différence entre les projets et les plans et programmes ??

je pense que le projet c'est bcp plus lourd et difficile a mettre en place: c'est le genre de trucs qu'on a analysé en projet (mais en wallonie), c'est soumis a une étude ou on demande l'avis aux gens,... en gros comme faire une nouvelle usine d'extraction de souffre (mmmmmh) tandis que les plans c'est un ptit truc (un plan d'aménagement) les autorité communales doivent l'accepter (car elles sont proprio) ensuite c'est juste soumis a notification: l'état n'a juste rien a dire, il doit juste parafer!

voila!

(essaye qd meme de broder et de parler avec des mots de grandes personnes hein!)

grosses lèches!

quelqu'un a trouvé les arréteés d'exécution 17 à 22 relatifs a l'article 14 du code forestier?

Mon dieu quelle horreur!!!
je parle comme la farde de droit

Droit forestier sort de ce coooooooooooooorrrrrrrrrrrps!

c'est peut-être un peu tard, mais moi j'avais noté que la différence entre le projet et le plan/programme est que le plan/programme a une mission de service public, et pas le projet...

et pauline, j'sais pas, j'sais plus, je suis perdu !

à demain les loulous

t'as raison
j'ai noté ca aussi!

Alors moi j'ai eu: "parlez moi de la circulation dans les bois et forêt"

eh bien il y a bcp a dire et c'est pas facile!
==> tuyaux: les différents balisage!!!!!!!!!!!!!!!

bonne merde

j'ai eu le champ d'application du nouveau code forestier, ensuite quid de l'agroforestière --> on a causé du boisement en terres agricoles (code rural + cwatup)

ensuite, forêt pfs soumis à la loi de la conservation de la nature et du CF --> cmt ça se passe?

voilà moi j'l'ai trouvé sympa

surtout n'hésitez pas à prendre le temps de lire les textes ou vos notes devant lui, il préfère que vous lisiez le txt attentivement plutot que vous essayiez de répondre super vite

agroforesterie pas agroforestière pff n'importe quoi !

Hello!

J'ai eut régime de la responsabilité en cas de dégât du gros gibier. Donc dans les champs ET dans les bois!

Et comme sous question la pêche fluviale! (!! A l'article qui parle de 1,50 mètre mm en prop privée (jpense que c'est le 4e).

Bisou bisou, postez bien vos questions de tropical

hello!

j'ai eu le régime forestier (champs d'application et entrée, sortie) et les onligations qui en découlent (plan d'aménagement, vente,...)

il est cool, il aime bien qu'on réfléchisse et qu'on donne des exemples de tete!

Arthur a eu comme moi, vincent a eu les expertises!

voila!

Hello,
j'ai eu "parlez moi des régimes de juridictions concernant N2000"
il en demande beaucoup et toutes les informations sont un peu dispersées alors, voila
Bonne MMMM pour les prochains

fanny

Article de Conservation des bois et forêts qui sont entrés en vigueur en 2008. (38 40 43 je pense). Faut aller voir l'article 129 pour le savoir.

Est-ce que quelqu'un a noté le tableau récapitulatif que le prof avait fait sur les sites Natura 2000? Il avait noté tout ce que chaque régime impliquait et il avait dit que c'était une question d'exam...?

Qu'est-ce que ça signifie: "Dans le nouveau code, il y a suppression des droits de succession sur les arbres mais pas sur le fonds" ... ils doivent payer quand même? je vois pas le super avantage alors? surtout pour le morcellement (j'voyais pas ça comme ça ce matin)

maria !
ca veut dire qu'on paye les droits de succession que sur la valeur du fond et rien sur la superficie. avant tu payais les droits de succession sur la valeur totale de ta foret.

seb, pour le tableau, je vois pas trop de quoi il s'agit mais si qq un l'a, ça m'intéresse....

qqun peut me dire ce qu'est vmt
- le contrôle de légalité et celui d'opportunité ?
-Différence entre caution et garantie
-itinéraire permanent??
-réseau autonome de voies lentes.

Merci,

JS (faut inverser les cheveux et les mettre à la barbe ^^

Seb, moi c pas un tableau mais je suppose que c'est ça :
a/régime de protection provisoire : ça vient du CWATUPE. Ca concerne la modif de végétation et le défrichement des habitats naturels--> C'est soumis à permi D URBANISME
B°Régime de protection primaire : c'est tt nouveau, du 22 déc 2010 : c'est le régime de protection définitif (C°) MOINS les interdictions particulières MOINS les interd spécifiques.

C° Régime de protection définitif : Ce sont les
-interdictions générales et spécifiques et particulière
-c'est Soumis au régime d'évaluation des incidences (avec parfois refus permis (lequel? envt ?...))
-règles de procédures du permis d'urbanisme
-règles de procédures du permis d'environnement.



LE A ET B c'est pour les sites N2000 préposés
LE C C EST PR SITES N2000 DESIGNES !

Voilà c'est tout ce que j'ai sur ça, mot pr mot.

Bise
ps si t'as le temps và tfèèèrr' refèèèrr' hein, alien và!

On est interrogé de quelle manière en fait ? Genre si on tombe sur la circulation on lit tous les articles et on complète/explique pour quasi chacun d'eux ?

t'as 15-20 min pr préparer donc tu px faire un plan écrit et lui relire jsuppose. Et qd il t'interroges, jsuppose que oui tu vas revoir l'art et tu lui lis, avec le sourire, lapin

Merci c'est ce que je voulais!

contrôle de légalité je pense que ça ne porte que sur le fait de savoir si le jugement a respecté la procédure etc tandis que d'opportunité c'est en relation avec une situation particulière, une situation de fait en somme.

caution et garantie il y a un texte qui en parle, j'arrive pas à le retrouver évidemment mais une garantie ça peut être une personne physique (qui s'engage à payer si tu le ft pas p. ex.) tandis que caution c'est juste une somme d'argent.

itinéraire permanent ben un chemin balisé et qui le reste j'imagine... sort un peu la tête des abattoirs d'Anderlecht hein couillon!

réseau autonome des voies lentes ça veut dire RAVeL, tu sais les petites pistes cyclables... ça te dit rien???

et dem1 il parait que c'est au ZT1, retourne dans ta caravane maintenant sale manouche!

koi, au ZT1?? normalement c'est au G (julie et moi on s'est chargée de ça)...ki t'a dit ZT1 seb?

Ah ok, c'est Pierre mais il m'a juste dit que c'est ce qu'il avait noté...
heureusement que t'es passée par là
c'est au G alors c'est sûr?

normalement oui, cest ce kon avait convenu avec le prof...